marche
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
marche

marche

-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal

Contenu de l'article 1

marche :: article 1 - Constitution et dénomination

Aller en bas

Contenu de l'article 1 Empty Contenu de l'article 1

Message par yann Sam 11 Fév - 11:03

Article 1 — Constitution et Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, à durée indéterminée, régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
Un pas en avant
yann
yann
Admin

Messages : 28
Date d'inscription : 06/02/2017

https://marche.kanak.fr

Revenir en haut Aller en bas

Contenu de l'article 1 Empty Re: Contenu de l'article 1

Message par yann Sam 11 Fév - 11:32

Déjà utilisé
yann
yann
Admin

Messages : 28
Date d'inscription : 06/02/2017

https://marche.kanak.fr

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

marche :: article 1 - Constitution et dénomination

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum